Sujet du forum - CDF Les poules de la 2eme phase sont arrivees

Réglement du forum
L'accès à ce forum est soumis à une demande d'identification et est réservé aux adhérents de l'ASRTT. Le modérateur de ce forum se réserve le droit d'effacer tout type de message douteux sans préavis et sans notification. Si toutefois un de ces messages venait à se glisser dans le forum, merci de prévenir le modérateur en cliquant sur "Alerter le modérateur" sur le côté droit du message.

Protection des données personnelles
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès par courriel, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.

Déclaration auprè de la CNIL
La loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 encadre la mise en œuvre des fichiers ou des traitements de données à caractère personnel qu’ils soient automatisés ou manuels. Les responsables de ces fichiers ou traitements ont des obligations à respecter, notamment en les déclarant auprès de la CNIL. Cependant, la loi Informatique et Libertés exonère de déclaration de nombreux fichiers ou traitements de données personnelles. Lire l'exonèration de déclaration auprès de la CNIL